Depuis l’automne dernier, le CESER des Pays de la Loire, à travers sa commission « Aménagement du territoire – Cadre de vie – Environnement », a engagé une étude sur la mise en œuvre de la sobriété foncière. Un mot d’ordre : aller au plus près des territoires pour comprendre les réalités du Zéro Artificialisation Nette (ZAN). 

Une immersion territoriale à taille humaine avec des rencontres in situ avec des élus, de techniciens et d’acteurs locaux dans des territoires contrastés – littoraux, ruraux et périurbains (Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie, Coëvrons, Haute Sarthe Alpes Mancelles, Mauges communauté). Ces échanges ont permis d’identifier les leviers mais aussi les freins à la mise en œuvre du ZAN.

Une autre focale : le regard de la Chambre Régionale des Comptes. En parallèle, la Chambre régionale des comptes (CRC) des Pays de la Loire, sous la présidence de M. Héritier, poursuit son travail d’analyse sur la sobriété foncière auprès des communes et EPCI, via des contrôles organiques. Les analyses de la Chambre apportent un éclairage structurant sur les conditions de gouvernance et les choix de planification qui conditionnent la mise en œuvre effective du ZAN.

Voir l’interview de m. Héritier, Président de la CRC Pays de Loire

De gauche à droite : Cécile Yadro, Rapporteure de l’étude « Le Zan en Pays de la Loire », Sophie Descarpentries, Présidente de la Commission, M. Héritier, Président de la CRC des Pays de la Loire