Etudes & Contributions

Suite aux auditions, aux débats, à la rédaction de propositions ayant remporté un consensus au sein de la commission, les projets d’avis, de contributions ou d’études sont présentés et soumis au vote du Bureau du CESER, puis au vote des 120  conseillères et  conseillers du CESER réunis en assemblée plénière. Le CESER produit une vingtaine d’avis, de contributions et d’études par an. Ces publications sont transmises pour valorisation au Préfet de Région, à la Présidente de Région, aux décideurs locaux, aux forces vives (économiques, environnementales, sociales, éducatives, associatives) du territoires, aux 62 organisations membres du CESER… et peuvent faire l’objet d’une présentation publique (colloque, conférence, etc).

Newsletter n°15
Aménagement du territoire - Cadre de vie
29 juin 2021

Crise COVID, et après ? Réflexions sur les mutations, la gouvernance, les ressources financières en Pays de la Loire.

En mai 2020, la Présidente de Région a saisi le CESER pour « apporter sa contribution à l’élaboration d’un plan de relance qui éclaire des mesures à prendre pour empêcher que la crise sanitaire ne tourne au désastre économique et social ».  Le CESER a répondu, dans l’urgence, en concentrant ses propositions sur les actions pour lesquelles la Région pouvait intervenir rapidement et directement.

 

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QUEL AÉROPORT POUR RÉPONDRE AUX BESOINS DU GRAND OUEST ?
Economie - Emploi - Recherche - Innovation
29 juin 2021

Un aéroport pour répondre aux besoins du Grand Ouest. Comment prendre en compte une situation en évolution ? Quelle protection des riverains face au bruit ?

Le CESER contribue une nouvelle fois au débat, en élaborant deux cahiers d’acteurs destinés à la Commission Nationale du Débat Public. Ces consultations locales ont concerné la révision du Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement pour la période 2020-2024, et la restriction d’exploitation de la plateforme aéroportuaire entre minuit et 6h00.

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Santé - Social
14 décembre 2020

PROMOTION ET PREVENTION SANTE-SOCIALE : LES DETERMINANTS SOCIAUX DE SANTE, LEVIERS POUR UNE POLITIQUE REGIONALE

La santé est aux fondements de nos sociétés. L’actuelle crise démontre qu’elle est une ressource individuelle de portée collective et combien elle est indissociable de nos vies sociales et économiques.  La santé se définit comme un état de complet bien-être, physique, mental, social, selon la définition de l’OMS. Elle dépend des déterminants sociaux de santé qui sont les circonstances dans lesquelles les individus naissent, vivent, travaillent ainsi que les systèmes développés pour faire face à la maladie.

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Dominique LAPERRIÈRE-MICHAUD

Dominique LAPERRIERE-MICHAUD,

Rapporteure,

au nom de la commission Santé-Social

Le Tourisme social en Pays de la Loire
Culture - Patrimoine - Sport - Tourisme - Vie associative
13 octobre 2020

Des vacances pour toutes et tous. Quel avenir pour le tourisme social en Pays de la Loire ?

Le droit aux vacances pour toutes et tous est un droit élémentaire, constitutif de principes et de fondements républicains. Le tourisme social est destiné à servir ce droit. L’évolution de notre société a engendré une modification des pratiques familiales liées aux vacances et à leurs différentes saisonnalités. Début 2020, 40 % de la population en France ne peut – principalement pour des raisons financières – bénéficier de ce droit au départ.

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Sophie DESCARPENTRIES

Sophie DESCARPENTRIES

Rapporteure

au nom de la commission Culture-Patrimoine-

Sport-Tourisme-Vie associative

Infrastructures - Déplacements - Télécommunication - Energie
13 octobre 2020

Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire Quelle stratégie pour l’avenir du Port ?

Premier port de la façade atlantique et infrastructure majeure pour les Pays de la Loire, le Grand Port Maritime Nantes Saint-Nazaire, doit élaborer dans les prochains mois son projet stratégique pour les 5 ans à venir.

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Charles GENIBREL

Charles GENIBREL

Rapporteur

Au nom du groupe de travail transversal

Aménagement du territoire - Cadre de vie
13 octobre 2020

Politique contractuelle de la Région Pays de la Loire -Bilan des Contrats Territoires-Région (CTR) 2016-2020

Ce rapport « bilan des CTR » a pour objet, les contrats signés par les EPCI et la Région entre 2017 et 2019. Mais il ouvre aussi un questionnement plus large déjà évoqué dans l’étude « L’équilibre des territoires » de 2017 qui porte sur la place et le rôle du couple Région/EPCI dans l’aménagement du territoire régional et infrarégional.

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Paul CLOUTOUR

Paul Cloutour

Rapporteur général Coopérations interrégionales

Au nom de la commission

Aménagement des territoires-Cadre de vie

Fonds européens
Coopération interrégionale-Europe
8 juillet 2020

Comment améliorer l’utilisation des Fonds Européens Structurels et d’Investissement (FESI) en Pays de la Loire ?

La Région en tant qu’autorité de gestion est un maillon central de la programmation des fonds européens. Elle définit la stratégie et porte la responsabilité financière, juridique et politique des programmes. Pendant la crise sanitaire, les fonds européens ont notamment été mobilisés pour l’achat de matériels de santé et soutenir les PME. Cette source de financement reste encore insuffisamment exploitée par les acteurs territoriaux.

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Jean-Louis LARDEUX

Jean-Louis Lardeux

Rapporteur du groupe de travail « Europe »

Les pays de la Loire vue hélicoptère
Finances – Prospective
8 juillet 2020

Vivre en Pays de la Loire en 2050 : quelles politiques publiques régionales pour améliorer la vie des Ligériens et des Ligériennes dans un contexte de mutations ?

La crise sanitaire et ses conséquences viennent percuter de plein fouet les trajectoires économique, sociale, sociétale et environnementale établies. Le CESER livre un travail d’analyse fondée sur la démographie, et qui trouve une résonance particulière dans le contexte actuel.

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Xavier GUILLAUMA

Xavier Guillauma

Rapporteur

Au nom de la commission Finances -Prospective

Biomasse
Infrastructures - Déplacements - Télécommunication - Energie
7 juillet 2020

Schéma régional biomasse – Contribution à la consultation publique

La valorisation énergétique de la biomasse présente un potentiel de production d’énergie renouvelable bas carbone, de développement économique et de créations d’emplois non délocalisables. Elle doit cependant être limitée afin de préserver la fertilité des sols et de ne pas empiéter sur d’autres usages à plus forte valeur ajoutée économique et environnementale tels que la nourriture ou les matériaux. C’est dans ce sens que le CESER publie une contribution en réponse à la consultation publique lancée par la Région et l’Etat pour élaborer un « Schéma régional biomasse ».

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Jean-Christophe GAVALLET

Jean-Christophe Gavallet

Rapporteur
Au nom de la commission

Infrastructures-Déplacements-Télécommunications-Energie

Schéma ESRI 2021-207
Actualités
7 juillet 2020

Schéma Enseignement Supérieur, Recherche et innovation

Pour le CESER, l’impact de la recherche et de l’enseignement supérieur ne doit pas se limiter aux besoins des entreprises. Si cette approche est indispensable, les établissements sont également invités à jouer un rôle sociétal, en améliorant les connaissances de la société sur les différentes facettes du développement durable.

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Antoine CHARLOT

Antoine Charlot,

Rapporteur Général Plan, Schémas, Territoires

Etude énergie 2020
Infrastructures - Déplacements - Télécommunication - Energie
7 juillet 2020

L’énergie en Pays de la Loire, réussir la transition énergétique sur le territoire ligérien

 

La transition énergétique est un impératif écologique, économique et social. Cet impératif est renforcé dans le contexte de crise actuel. Dans son étude, le CESER approfondit l’ensemble des enjeux liés à cette transition : réchauffement climatique et préservation de l’environnement, dépendance énergétique et sécurité d’approvisionnement, développement économique et vulnérabilité énergétique des ménages.

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Yvic KERGROAC'H

Yvic Kergroac’h

Gwenael Plagne

Co-rapporteurs

Au nom de la commission

Infrastructures-Déplacements-Télécommunications-Energie

Plan de relance
Economie - Emploi - Recherche - Innovation
26 juin 2020

Une mobilisation inédite du CESER pour répondre aux attentes des élus régionaux

En réponse à la saisine de la Région, le CESER a mobilisé ses 62 organisations-membres qui sont au cœur des problématiques terrain depuis le début de la crise. A travers une contribution élaborée en un mois, il incite la Région à affirmer une ambition forte et un rôle stratège comme collectivité ensemblier et coordinateur de l’ensemble des collectivités.

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