Comment fonctionne le CESER ?
Comment est organisé le Conseil Economique Social Environnemental Régional ?
La Présidente
Présidente : Marie-Thérèse BONNEAU
La Présidente est élue par l’assemblée. Elle est la représentante permanente du CESER vis-à-vis de l’ensemble de ses interlocuteurs extérieurs. Elle peut déléguer des missions aux Vice-présidents qui composent le Bureau. La Présidente est élue pour trois ans.
Ses principales missions
- Préside le Bureau et l’assemblées plénière ;
- Dirige et anime les débats de l’assemblée ;
- Proclame les résultats des votes ;
- Représente de façon permanente le CESER et fait connaître ses avis, contributions et études auprès des autres instances régionales au sein desquelles il est appelé à siéger ;
- Est membre de l’assemblée des Conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux de France (CESER de France) et de l’association des CESER de l’Atlantique.
TROIS VICE-PRESIDENCES DELEGUEES ET DEUX RAPPORTEURS GENERAUX
Berangère FEUFEU (collège 3), Vice-présidente déléguée « Evaluation des politiques publiques »
Jean-François TROUILLARD (collège 1), Vice-président délégué « Interrégionalité – Europe – International »
Paul CLOUTOUR (collège 2), Vice-président délégué « Coopérations – Territoires »
Damien MARTINEAU (collège 3), Rapporteur général « Budget »
Antoine CHARLOT (collège 4), Rapporteur général « Plans-Schémas »
Les Vice-présidences est les Rapporteurs généraux sont accompagnés dans leurs missions par des groupes d’appui dont les membres sont issus des six commissions thématiques du CESER.
L’assemblée plénière
L’Assemblée, installée pour 6 ans, élit en début de mandature et à mi-mandat la Présidence du CESER et les membres du Bureau. Elle désigne également les représentants du CESER dans des organismes extérieurs.
L’assemblée, composée de 120 conseillères et conseillers, se réunit quatre fois par an en moyenne, en amont des réunions du Conseil régional. Les séances sont publiques, sous condition d’inscription préalable auprès de ceser.paysdelaloire.fr
Ses principales missions
- Examine et vote les avis, contributions et études présentés par les commissions et les missions transversales. Après leurs adoptions, ils sont transmis à la Présidente du Conseil régional et au Préfet de Région, puis publiés.
- Examine et vote le règlement intérieur.
Le Bureau
Le Bureau est composé de 30 membres permanents selon une répartition équilibrée de 10 représentants du 1er collège, 10 du 2ème collège et 10 des 3ème et 4ème collèges, dont les trois Vice-présidents délégués, les deux Rapporteurs généraux, les six Présidentes et Présidents des commissions. Le Bureau est élu pour 3 ans.
Ses principales missions
- Assiste le Président dans ses fonctions, notamment dans l’organisation des travaux du CESER et la préparation des séances plénières ;
- Garantit la qualité du travail de l’assemblée avec un rôle d’orientation, d’animation, d’impulsion, d’organisation et d’arbitrage ;
- Garantit la cohérence d’ensemble des programmes de travail et d’études qu’il confie aux commissions ;
- Veille à la qualité de la communication interne et de la valorisation externe des travaux adoptés ;
- Définit l’ordre du jour des séances plénières ;
- Émet des avis au nom de l’assemblée en cas d’urgence ;
- Désigne, en dehors des réunions de l’assemblée, ses représentants dans les organismes extérieurs.
Les commissions
Le Conseil économique social environnemental des Pays de la Loire comprend six commissions thématiques qui regroupent des membres « titulaires », des membres « associés » et des membres « informés ».
Chaque conseillère et conseiller est « titulaire » dans une commission pour laquelle il prend part aux votes. Dans un objectif de transversalité, il peut aussi participer librement aux travaux de toutes les commissions de son choix, il participe alors aux débats mais n’a pas de droit de vote.
Les commissions ont pour principale mission de préparer dans leur champ de compétences, les rapports (études, contributions) et les avis qui seront rendus par l’assemblée. Chacune est animée par un bureau de commission composé d’une Présidence, d’un Vice-présidence et d’un secrétaire.
Commission 1 : Santé – Social
Présidente : Dominique LAPERRIERE-MICHAUD
Vice-président : Marc MARHADOUR
Secrétaire : Bernadette GUIHAL
- Santé : politiques de santé, accès aux soins, offre de soins, santé environnement
- Métiers et formations sanitaires et sociales
- Secteur social et médico-social
- Solidarités
- Cohésion sociale
- Logement
- Evolutions démographiques et sociétales.
- Un groupe égalité femmes-hommes est également rattaché à cette commission.
Commission 2 : Économie – Emploi – Recherche – Innovation
Présidente : Géraldine PABIN-BEALU
Vice-président : Stéphane GALIBERT
Secrétaire : Jean-Yves TESSIER
- Activités économiques : industries, services, commerce, agriculture et industries agroalimentaires, pêche et cultures marines
- Emploi et marché du travail
- Enseignement supérieur, recherche, innovation
- Internationalisation
- Economie et développement durable.
Commission 3 : Infrastructures –Mobilités– Infrastructures de l’Information et de la Communication -Énergies
Président : Yvic KERGROAC’H
Vice-présidente : Juliette TEMKINE
Secrétaire : Jean-Pierre BLAIN
- Infrastructures régionales et interrégionales ferroviaires, routières, portuaires et aéroportuaires,
- Transports et déplacements
- Télécommunications et aménagement numérique
- Energies : production et distribution, innovations énergétiques, énergies renouvelables, maîtrise et économies d’énergie.
Commission 4 : Aménagement des territoires – Cadre de vie -Environnement
Présidente : Sophie DESCARPENTRIES
Vice-présidente : Marie-Jeanne BAZIN
Secrétaire : Eric BACHELOT
- Aménagement des territoires
- Politiques territoriales
- Relations avec les organisations infrarégionales
- Urbanisme, aménagement foncier et habitat
- Déchets
- Espaces naturels
- Eau
- Protection du littoral
- Ressources naturelles et biodiversité.
Commission 5 : Éducation – Formations – Métiers de demain
Président : Eric MALO
Vice-présidente : Christelle DELOUCHE
Secrétaire : Timothée BRUN
- Education
- Enseignement secondaire et supérieur
- Formation professionnelle initiale en apprentissage et sous statut scolaire
- Vie des lycéens, des étudiants et des apprentis
- Education et formation tout au long de la vie
- Métiers de demain.
Commission 6 : Culture – Patrimoine – Sport – Tourisme -Vie associative
Président : Eric GIRARDEAU
Vice-présidente : Véronique CROUE
Secrétaire : Jérôme HANARTE
- Valorisation du patrimoine
- Culture : excellence culturelle, pratiques et actions culturelles pour tous
- Education populaire
- Développement touristique
- Sport : sport de haut niveau et activités sportives pour tous
- Vie associative.