Etudes & Contributions

Suite aux auditions, aux débats, à la rédaction de propositions ayant remporté un consensus au sein de la commission, les projets d’avis, de contributions ou d’études sont présentés et soumis au vote du Bureau du CESER, puis au vote des 120  conseillères et  conseillers du CESER réunis en assemblée plénière. Le CESER produit une vingtaine d’avis, de contributions et d’études par an. Ces publications sont transmises pour valorisation au Préfet de Région, à la Présidente de Région, aux décideurs locaux, aux forces vives (économiques, environnementales, sociales, éducatives, associatives) du territoires, aux 62 organisations membres du CESER… et peuvent faire l’objet d’une présentation publique (colloque, conférence, etc).

Schéma régional des mobilités
Infrastructures - Déplacements - Télécommunication - Energie
15 octobre 2019

Schéma régional des mobilités -Transformer les mobilités en Pays de la Loire

Portés par le dynamisme démographique de la région, les déplacements augmentent fortement, tant en nombre qu’en distance, principalement en raison de la poursuite de l’étalement urbain. La part de la voiture est largement majoritaire.  Cependant, elle diffère en fonction des territoires, des distances à parcourir et de la présence ou non de transports collectifs. La mobilité est une nécessité, tant pour l’économie que pour les activités du quotidien.

En savoir +

Patrice Pollono

Rapporteur

Au nom de la Commission
Infrastructures-Déplacements-Télécommunications-Energie

Patrice POLLONO

Culture - Patrimoine - Sport - Tourisme - Vie associative
18 juin 2019

Co-construire la gouvernance du sport en Pays de la Loire

Le gouvernement et le mouvement olympique et sportif ont initié une démarche d’élaboration d’un nouveau schéma de gouvernance du sport en France : le rôle de l’Etat est totalement revu, celui du mouvement sportif renforcé, la place des collectivités reconnue et celle du monde de l’entreprise plus affirmée. Les enjeux de la nouvelle gouvernance sont de soutenir non seulement le haut niveau et l’élite sportive, mais aussi le sport pour toutes et tous, lequel est principalement pratiqué au sein de structures associatives.

En savoir +
Éric GIRARDEAU

Eric Girardeau

Pilote du groupe de travail

« Gouvernance du sport »

Contrats de territoire
Aménagement du territoire - Cadre de vie
18 juin 2019

Premier bilan des Contrats Territoires Région Contribution au SRADDET

Ce bilan s’inscrit dans la continuité de l’étude de 2017 « L’équilibre des territoires en Pays de la Loire ». Comme à l’époque, le CESER est allé à la rencontre d’élus, de professionnels, d’acteurs de la société civile et de conseils de développement sur cinq territoires ruraux et urbains.

En savoir +
Paul CLOUTOUR

Paul Cloutour

Rapporteur général Coopérations interrégionales

Au nom de la commission

Aménagement des territoires-Cadre de vie

eau
Aménagement du territoire - Cadre de vie
18 juin 2019

L’eau : condition de développement des territoires

Dans le cadre du SRADDET, le CESER a décidé d’annexer à la contribution « Ma région 2050, l’avenir se construit aujourd’hui », des propositions sur la question de l’eau, face au constat du mauvais état des masses d’eau en Pays de la Loire. En effet, malgré la politique de l’eau mise en place depuis près de 20 ans, la dégradation de la qualité de l’eau dans notre région est constante. L’état des lieux de 2019 indique que 9% seulement des masses d’eau sont en bon état, contre 11% en 2013.

En savoir +
Marie MÉZIÈRE-FORTIN

Marie Mézière-Fortin

Rapporteure

Au nom de la commission

Aménagement des territoires-Cadre de vie

Aménagement du territoire - Cadre de vie
18 juin 2019

Ma Région 2050, l’avenir se construit aujourd’hui

En Pays de la Loire, comme partout ailleurs, l’évolution rapide des mutations démographiques, sociales, environnementales et économiques complexifie l’action publique. Il convient de les anticiper pour assurer un développement équilibré et durable du territoire. C’est tout l’enjeu de la saisine de la Région portant sur le Schéma Régional d’Aménagement, de Développement durable et d’Egalité des Territoires (SRADDET) et la démarche prospective « Ma région 2050 ».

En savoir +
Antoine CHARLOT

Antoine Charlot

Rapporteur Général Plan, Schémas, Territoires

Au nom du groupe de travail transversal

« Ma Région 2050 »

 

Débat public-Grand Débat en Pays de la Loire
Etude & Publication
8 mars 2019

Grand Débat National : faire nation et agir dans les territoires, les 29 propositions du CESER

Saisi à la demande du Premier ministre, le CESER des Pays de la Loire sous l’égide de CESER de France s’est mobilisé pour faire remonter les attentes de la société civile organisée à l’occasion du Grand Débat National. Après 2 mois de travail, la contribution a été votée le 8 mars dernier et présentée au Premier ministre le 12 mars. Retour sur une démarche nouvelle pour le CESER.

En savoir +
Infrastructures - Déplacements - Télécommunication - Energie
18 décembre 2018

Quel avenir pour la centrale de Cordemais ?

La sortie des énergies carbonées est un enjeu mondial. L’Etat français s’est engagé à réduire ses émissions de gaz à effet de serre et a notamment annoncé la fermeture des centrales à charbon à l’horizon 2022. La région des Pays de la Loire est particulièrement concernée par cette annonce puisqu’elle héberge sur son territoire la centrale de Cordemais.

En savoir +
Gwenaël PLAGNE

Gwenael Plagne

Rapporteur

Au nom de la commission

Infrastructures-Déplacements-Télécommunications-Energie

Santé - Social
25 avril 2018

Femmes-Hommes. Entre inerties et avancées. Quels leviers pour une égalité réelle ?

Où en est concrètement l’égalité entre les femmes et les hommes ? Si le principe d’une égalité entre les deux sexes fait largement consensus, il se heurte encore à des freins. Certes, des avancées considérables ont eu lieu à un rythme particulièrement soutenu, notamment depuis 1968.

En savoir +
Christiane LEBEAU

Christiane Lebeau
Rapporteure

Au nom de la Commission 

Santé-Social 

Infrastructures - Déplacements - Télécommunication - Energie
21 mars 2018

Propositions pour un contrat d’avenir entre les Pays de la Loire et l’Etat – Volet mobilités

L’abandon du projet de transfert de l’aéroport renforce la nécessité de mettre en œuvre rapidement un certain nombre projets d’infrastructures, depuis longtemps « en souffrance », et que le CESER a soutenu depuis plusieurs années.

En savoir +
Yvic KERGROAC'H

Yvic Kergroac’h

Patrice Pollono

Rapporteurs

Au nom de la Commission

Infrastructures-Déplacements-Télécommunications-Energie

 

Coopération interrégionale-Europe
14 février 2018

Les conséquences socio-économiques potentielles du Brexit dans les régions de la façade Atlantique française – CESER de l’Atlantique

Dans le prolongement d’une contribution adoptée par le CESER de Bretagne en décembre 2016, et en réponse à une sollicitation du Président de la Commission Arc Atlantique, les CESER de l’Atlantique ont conduit des travaux exploratoires sur les conséquences du Brexit pour les régions de la façade atlantique.

En savoir +
Coopération interrégionale-Europe
21 décembre 2017

Propositions sur les conditions de réussite de la mise en œuvre de la Stratégie atlantique (Rapport RTA)

Le Réseau Transnational Atlantique regroupe les conseils consultatifs de la façade atlantique. Il a mené des auditions auprès des principaux acteurs de la façade atlantique pour ensuite proposer des pistes pour augmenter la visibilité du Plan d’action maritime de l’Union Européenne :

En savoir +
L'avenir des déplacements en Pays de la Loire
Infrastructures - Déplacements - Télécommunication - Energie
19 décembre 2017

L’avenir des déplacements et des réseaux routiers en Pays de la Loire

Ce sujet a été retenu dans la perspective du futur Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité des Territoires (SRADDET) prévu pour 2019. L’étude souligne les principaux enjeux en matière de desserte équilibrée des territoires, de mobilité pour tous, d’évolution des usages et des attentes, de sécurité routière, d’interconnexion avec les autres modes de transport, de questions environnementales, et de financement.

En savoir +
Patrice POLLONO

Patrice Pollono

Rapporteur

Au nom de la commission
Infrastructures-Déplacements-Télécommunications-Energie